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Titre I - Dénomination, Siège social, but


Art 1er L'association est dénomée : Esprits joueurs

Art 2 Son siège est établi 40 Place du Sud à 7390 ,Quaregnon.
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point conformément au cadre légal en vigueur.

Art 3 L'association a pour but:

    * La promotion de la culture populaire sous toutes ses formes : bande dessinée, musiques alternatives, théâtre de rue, littérature populaire, jeux de société, etc.
    * La promotion d'artistes débutants.
    * La mise à la disposition d'un espace et de matériel facilitant la création, l'expression, les échanges pluridisciplinaires et multiculturels.
    * L'organisation d'événements socio-culturels et artistiques.

Art 4 L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute dans les formes et les conditions prévues par la loi.

Titre II - Membres.


Art 5 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre de membres adhérents est illimité.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Art 6 Sont membres effectifs les comparants au présent acte, tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs, est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes ou représentées.

Art 7 Sont membres adhérents, toute personne physique ou morale qui désire aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engage à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.


Art 8 Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association à tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.
Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire, ainsi que tout membre n'ayant pas participé à une assemblée générale sans se faire mandater ou excuser.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art 9 L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée au conseil d'administration.

Titre III - Cotisations.


Art 10 Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 150 euros.

Titre IV - Assemblée générale.


Art 11 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil d'administration. S'il est absent, il sera remplacé par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Les membres adhérents peuvent y être invités mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art 12 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elles est compétente pour :

    * modifier les statuts.
    * prononcer la dissolution de l'association.
    * nommer et révoquer les administrateurs et les vérificateurs aux comptes.
    * la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes.
    * approuver les comptes et les budgets.
    * exclure un membre effectif ou adhérent.
    * La transformation éventuelle en société à finalité sociale.
    * Tous les cas exigés dans les statuts.

Art 13 Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale ordinaire une fois par an durant le dernier semestre de l'année civile mais au minimum dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé.

L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation précisera la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de l'assemblée.

Art 14 L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des memebres doit être protée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art 15 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 2 procurations. Les décisisons sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Art 16 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la Loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la Loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal du commerce pour publication aux Annexes du Moniteur Belge.

Art 17 Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'Administration.


Art 19 L'association est administrée par un conseil composé de quatre administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art 20 La durée du mandat est fixée à trois ans. En cas de vacances au cours du mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont réélligibles.

Art 21 Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art 22 Les décisions du conseil d'adminstration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur est prépondérante.

Art 23 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous les autres pouvoirs dérivants de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquèrir, échanger, vendre, tous biens meubles et immeubles, hypothèquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous les legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer certains pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en mandant qu'en défendant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès de banques et de l'office des chèques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres, virements, ou de transferts, ou tous autres mandats de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, des lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art 24 Le conseil d'admistration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l 'association à l'un de ses membres ou à un tiers associé ou non.

Art 25 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.


Art 26 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce réglement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Titre VI - Dispositions diverses


Art 27 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le 1er mai 2006 pour se clôturer le 31 décembre de chaque année.

Art 28 Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra dans le premier semestre de l'année. Les comptes de l'asbl seront déposés dans le mois qui suit leur approbation par l'assemblée générale aux greffes du tribunal civil du siège de l'association.


Art 29 L'assemblée générale pourrait désigner un commisaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Art 30 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant le même objet social. Ces décisions ainsi que les noms, les prénoms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur.

Art 31 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur:

Plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président: Christophe Brasseur.
Vice-président: Nicolas Godard.
Trésorier: Stéphane Hemberg.
Secrétaire: Bernard Servais.

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